Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes conclues sur le site briune.fr entre Tiphaine MARTIN, entrepreneur individuel (ci-après « Briune »), et toute personne effectuant un achat (ci-après « le client »). Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Les produits

Les accessoires proposés sont confectionnés à la main, pièce par pièce. Chaque création étant unique, de légères différences de teinte, de motif ou de dimension peuvent exister d’un exemplaire à l’autre : elles ne constituent pas un défaut mais la signature du fait main. Les photographies sont les plus fidèles possibles ; les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Briune se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Commande

Le client sélectionne ses articles, valide son panier puis confirme sa commande après avoir vérifié le détail et le prix total. La vente est considérée comme définitive après confirmation de la commande et encaissement du paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande.

Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via un prestataire de paiement sécurisé (Stripe). Les données bancaires sont transmises de façon chiffrée et ne sont jamais conservées par Briune. La commande n’est traitée qu’après validation du paiement.

Livraison

Les commandes sont expédiées en France métropolitaine et dans l’Union européenne, via Colissimo (La Poste) ou Mondial Relay selon le choix du client. Les délais et les modalités sont détaillés sur la page Livraison et retours. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne comprennent pas le délai de confection éventuel indiqué sur la fiche produit.

Cartes cadeaux

Les cartes cadeaux Briune sont envoyées par e-mail à la destinataire indiquée lors de la commande. Elles sont utilisables uniquement sur briune.fr, sans date limite d’utilisation, et en plusieurs fois jusqu’à épuisement du solde. Si le montant de la commande dépasse le solde de la carte, le complément est réglé par tout autre moyen de paiement proposé. Les cartes cadeaux ne sont ni remboursables ni échangeables contre des espèces, et ne sont pas remplacées en cas de perte ou de divulgation du code. Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de l’achat d’une carte cadeau, à condition qu’elle n’ait pas été utilisée.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Le produit doit être retourné neuf, complet et dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de Briune. Le formulaire type et la marche à suivre sont disponibles sur la page Formulaire de rétractation.

Exception importante : conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles confectionnés sur mesure ou personnalisés à la demande du client (choix de coloris ou de tissu spécifique, gravure, prénom, etc.). Ces créations, réalisées spécialement pour le client, ne peuvent être ni reprises ni remboursées, sauf défaut de fabrication.

Retours et remboursements

En cas de rétractation valable, le remboursement intervient dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la récupération des articles, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. En cas de produit défectueux ou non conforme, Briune prend en charge le retour et procède au remplacement ou au remboursement. Les modalités pratiques figurent sur la page Livraison et retours.

Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), indépendamment des présentes conditions.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Dans ce cas veuillez contacter CM2C sur https://www.cm2c.net/.

Données personnelles

Les données collectées dans le cadre d’une commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.